- durée de validité
- (offre, contrat)срок действия
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
durée de validité
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validité — [ validite ] n. f. • 1508; bas lat. validitas 1 ♦ Caractère de ce qui n est entaché d aucune cause de nullité. Validité d un acte. Durée de validité d un titre, d un billet de chemin de fer. Relig. Validité d un sacrement. 2 ♦ Validité mentale :… … Encyclopédie Universelle
DURÉE — Cette notion indique l’idée de persistance d’un phénomène, de maintenance temporelle d’une réalité. Pour saint Thomas, la durée est, suivant la formule d’E. Gilson, « de même nature que le mouvement même de l’être qui dure». Descartes, au nom du… … Encyclopédie Universelle
VALIDITÉ — n. f. Caractère de ce qui est valide, valable; force, vertu que certaines choses reçoivent de l’accomplissement des formalités et des conditions qui leur sont nécessaires. On lui conteste la validité de son titre. La validité d’un acte. La… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit … Wikipédia en Français
Passeport français — Couverture du passeport français électronique. On peut remarquer les armoiries officieuses de la France et le symbole signalant la présence d une puce électronique. Les passeports français sont les passeports délivrés aux citoyens français pour… … Wikipédia en Français
Brevet — Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie). Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins … Wikipédia en Français
Brevet (invention) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Brevets — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Breveté — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit privatif — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Invention (brevet) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
